Gestion de l'établissement CONSEIL EN GESTION DES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉS ​ - Ouverture d'un établissement d'enseignement privé, Mebbis ( https://mebbis.meb.gov.tr/ ) utilisation du programme, e-école ( https://e-okul.meb.gov.tr/ ) utilisation du programme, e-Privé ( https://e-ozel.meb.gov.tr/ ) utilisation du programme, utilisation - Environnements éducatifs de l'établissement ; à la législation des affaires d'éducation et de formation, des travaux de bureau, des affaires du personnel, des affaires des étudiants / stagiaires et des affaires financières réglementés et exécutés conformément à - Affectation d'enseignants de nationalité étrangère, obtention de permis de travail pour le personnel, - Les transactions liées aux étudiants libres et boursiers, - Annonce des salaires, affaires publicitaires et transactions, - Les éléments à prendre en compte dans les charges à payer sur les paies, - Conditions d'octroi des versements complémentaires dans le cadre de l'aide sociale, - Accumulation d'impôts et de primes SGK dans des paiements tels que les allocations familiales, les allocations familiales, les allocations de maternité, les prestations de décès, l'allocation de préparation à l'éducation, - déterminer le nombre des principaux formateurs à affecter dans l'établissement, - Élaborer un plan stratégique en analysant l'environnement interne et externe de l'établissement, - Établir et mettre en œuvre des stratégies managériales pour améliorer la compétence et la performance de l'entreprise, - Réaliser les fiches de poste et de poste des ressources humaines de l'établissement, - Assurer des formations continues pour le développement des ressources humaines de l'établissement, etc. Nous fournissons un soutien professionnel sur les problèmes. MEB - Bilişim Sistemleri MEBBİS e-Özel e-Yaygın e-Okul Alo MEB

Ouvrir un établissement d'enseignement privé affilié au Ministère de l'Education Nationale demande du professionnalisme. Pour cette raison, un guide, un conseiller ou un guide est toujours nécessaire. C'est exactement pour ça qu'on est là !... ​ Conseil et orientation pour les établissements d'enseignement privés avec notre équipe professionnelle et gestion des établissements Nous fournissons le service. ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ CONSEIL MEBBIS particulier Yedisu MEB - Danışmanlık MEB'e bağlı özel öğretim kurumlarını açmak, yönetmek ve rehberlik etme kurumudur Özel Okul Danışmanlığı MEB'e bağlı özel okul açmak, yönetmek ve rehberlik etme kurumudur Özel Öğrenci Yurtları MEB'e bağlı özel öğrenci yurtları açmak, önetmek ve rehberlik etme kurumudur Yedisu MEB - Danışmanlık MEB'e bağlı özel öğretim kurumlarını açmak, yönetmek ve rehberlik etme kurumudur 1/7 SUITE ORGANISATION LA GESTION Nos services Il fournit des services de conseil pour l'ouverture, la gestion, le transfert, le transfert, les procédures de fondation, etc. des établissements d'enseignement privés affiliés au ministère de l'éducation nationale. ​ Un entrepreneur qui souhaite ouvrir un établissement d'enseignement privé relevant du ministère de l'Éducation nationale a besoin d'un consultant et d'un guide. Sinon, il peut rencontrer des coûts qui ne peuvent être compensés, et même son investissement peut être gaspillé. Il vous sera donc avantageux de travailler avec nous. Notre équipe Notre personnel, qui possède des qualifications académiques, est expert dans son domaine, a une pensée analytique et a une approche axée sur les solutions, a une expérience publique ; Conseiller expert retraité du MEB Académicien spécialiste en administration et supervision pédagogiques Spécialiste en tant qu'inspecteur de l'éducation Ingénieur en bâtiment architecte Ingénieur éléctricien Nos conseillers financiers sont inclus. Contact Vous pouvez nous contacter en appelant le +(539)7601500 ou par e-mail ydsdanismanlik@hotmail.com . 1. Découverte de l'institution / Préparation du rapport 2. Renforcement institutionnel / Préparation des documents 3. Application et conclusion 4. Gestion de l'établissement Processus d'ouverture de l'établissement En tant que Yedisu Meb Consultancy, le processus est suivi à la suite du contrat conclu avec le fondateur qui souhaite ouvrir un établissement d'enseignement privé. Après l'établissement du rapport technique et du plan d'implantation, une demande est faite au Gouvernorat d'Arrondissement (Direction d'Arrondissement de l'Éducation Nationale) ou au Gouvernorat (Direction Provinciale de l'Éducation Nationale) avec le dossier constitué. ​ Le processus est suivi jusqu'à sa finalisation. SUITE Özel Öğretim Kurumu açmak için gerekli belgeler Özel Anaokulu açmak için gerekli belgeler nelerdir? Özel İlkokul açmak için gerekli belgeler nelerdir? Özel Ortaokul açmak için gerekli belgeler nelerdir? Özel Lise ve Meslek Lisesi açmak için gerekli belgeler nelerdir? Özel Kurs açmak için gerekli belgeler nelerdir? Özel Muhtelif kurs açmak için gerekli belgeler nelerdir? Yabancı dil kursu açmak için gerekli belgeler nelerdir? Kişisel gelişim kursu açmak için gerekli belgeler nelerdir? Güzellik-sanat merkezi kursu açmak için gerekli belgeler nelerdir? Müzik kursu açmak için gerekli belgeler nelerdir? Özel Sürücü kursu açmak için gerekli belgeler nelerdir? Özel SRC kursu açmak için gerekli belgeler nelerdir? DAHA FAZLASI Özel Okul Açma! Première entrevue Notre mission Un service! Réunion ​ Vous pouvez nous contacter au +90(539)7601500 ou par e-mail ydsdanismanlik@hotmail.com . L'établissement d'enseignement privé que nous consulterons ; Ne pas nuire au fondateur - représentant du fondateur en l'ouvrant rapidement et à temps conformément à la loi sur les établissements d'enseignement privés et à d'autres législations. Effectuer dûment l'enregistrement financier des personnes physiques ou morales et les diriger correctement afin que d'autres documents soient établis conformément à la législation du MoNE. Informer le fondateur/représentant du fondateur pour obtenir des accessoires et du matériel de formation corrects et suffisants. Pour suivre le processus de la demande à la licence d'établissement en préparant un dossier approprié. Préparer l'institution à l'enseignement Conseil en établissement d'enseignement privé Yedisu ; Procédures d'ouverture, de gestion, de transfert, de transfert, de fondation, etc. d'établissements d'enseignement privé affiliés au ministère de l'éducation nationale. fournit des services de conseil. ​ Un entrepreneur qui souhaite ouvrir un établissement d'enseignement privé relevant du ministère de l'Éducation nationale a besoin d'un consultant et d'un guide. Sinon, il peut rencontrer des coûts qui ne peuvent être compensés, et même son investissement peut être gaspillé. Il vous sera donc avantageux de travailler avec nous. ​

Nos services Découverte de l'institution et ​ Préparation du rapport préliminaire À la demande du fondateur, le bâtiment ou le lieu de travail où l'institution sera ouverte est visité au jour et à l'heure déterminés et des informations détaillées sont fournies. ​ En outre, un rapport sur la construction de l'institution et des documents est préparé SUITE Construction & Rénovation et ​ Préparation des documents Le processus de construction et de rénovation est suivi. Parallèlement à ces travaux, les documents nécessaires sont préparés. SUITE Préparation du fichier ​ postuler ​ Le dossier est préparé par le fondateur/représentant du fondateur auprès du Gouverneur de District (Direction de District de l'Education Nationale) ou ​ La demande se fait en la déposant auprès du Cabinet du Gouverneur (Direction Provinciale de l'Education Nationale). SUITE Préparation du fichier ​ postuler ​ Le dossier est préparé par le fondateur/représentant du fondateur auprès du Gouverneur de District (Direction de District de l'Education Nationale) ou ​ La demande se fait en la déposant auprès du Cabinet du Gouverneur (Direction Provinciale de l'Education Nationale). SUITE

Diğer Kurum İş ve İşlemleri VERİLEN DANIŞMANLIK ve REHBERLİK HİZMETİ Özel Öğretim Kurumu Yerleşim ve Kontenjan Değişikliği İşlemleri Özel Öğretim Kurumu Program ilavesi/program iptali işlemleri Özel Öğretim Kurumu Devir ve Kurucu/Kurucu Temsilcisi Değişikliği İşlemleri Özel Öğretim Kurumu Nakil İşlemleri Özel Öğretim Kurumu Eğitim ve Öğretim Faaliyetlerine Ara Verilmesi İşlemleri Özel Öğretim Kurumu Kapatılması İşlemleri Özel Öğretim Kurumu İnşaat Hizmetleri Yerleşim Yeri ve Kontenjan Değişikliği MADDE 17 – (1) Kurucu veya kurucu temsilcisi kuruma bina, blok veya kat ilavesi yapmak suretiyle kontenjan veya yerleşim planında değişiklik yapmak için bu Yönetmeliğin 5 inci maddesinin ikinci fıkrasının (d), (h), (ı), (k), (Değişik ibare:RG19/2/2020-31044)(l), (m) ve (p) bentlerinde belirtilen belgelerle birlikte kaymakamlık veya valiliğe başvurur. Bu Yönetmeliğin 6 ncı maddesine göre sadece binadaki 19 değişen bölümlere (Ek ibare:RG-19/2/2020-31044) ve ortak kullanım alanlarına bakılarak düzenlenecek raporun incelenmesi sonucunda bu Yönetmeliğin 5 inci maddesinde sayılan kurum açılacak bina ile ilgili şartlara uygun olduğunun görülmesi hâlinde kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatını veren merci tarafından kuruma on iş günü içerisinde izin verilir. Bu süre, evrakın ilgili merciin evrakına giriş tarihinden itibaren hesaplanır. (2) (Değişik:RG-13/1/2017-29947) Kurucu veya kurucu temsilcisi mevcut binada değişiklik yapmak suretiyle kontenjan değişikliği yapmak için 5 inci maddenin ikinci fıkrasının (d), (ı), (k), (Değişik ibare:RG-19/2/2020-31044) (l), (m) ve (p) bentlerinde belirtilen belgelerle birlikte kaymakamlık veya valiliğe başvurur. 6 ncı madde doğrultusunda düzenlenecek raporun incelenmesi sonucunda 5 ve 11 inci maddelerde sayılan kurum açılacak bina ile ilgili şartlara uygun olduğunun görülmesi hâlinde kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatını veren merci tarafından kuruma on beş iş günü içerisinde izin verilir. Bu süre, evrakın ilgili merciin evrakına giriş tarihinden itibaren hesaplanır. Ancak binaya blok veya kat ilavesi yapmadan, bina içinde ve dışında bulunan perde, kolon, kiriş, döşeme gibi binanın taşıyıcı unsurlarına müdahalede bulunmadan hâlihazırda bulunan alanları; alçıpan, alüminyum, temperli cam gibi hafif ve sağlam malzemelerle bölerek küçültme, aynı malzemenin kaldırılarak yapılan büyütme işlemlerine yönelik tadilatlar var ise Genel Müdürlükçe belirlenerek internet sayfasında yayımlanan standartlar dikkate alınarak il millî eğitim müdürlüğünce görevlendirilen (Değişik ibare:RG-19/2/2020- 31044) maarif müfettişi/ il veya ilçe millî eğitim şube müdürü/eğitim uzmanı/araştırmacı tarafından sadece değişen bölümler ile kurumun ortak alanlarının yeterli olup olmadığına bakılarak düzenlenecek rapora göre kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatı veren merci tarafından izin verilir. (3) Binada değişiklik yapılmadan genel kontenjana etki eden yerleşim planı değişikliklerine, Genel Müdürlükçe belirlenerek internet sayfasında yayınlanan standartlar dikkate alınarak (Değişik ibare:RG-13/1/2017-29947) il milli eğitim müdürlüğünce görevlendirilen maarif müfettişi/(Değişik ibare:RG-19/2/2020- 31044) il veya ilçe millî eğitim şube müdürü/eğitim uzmanı/araştırmacı(Mülga ibare:RG-13/1/2017-29947) (…) düzenlenecek rapora göre kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatı veren merci tarafından izin verilir. (4) Genel kontenjan, derslikler ve laboratuvarlarda değişiklik yapılmaması şartıyla sadece kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatını veren merci tarafından belirlenen kurumun diğer bölümleri arasında yapılacak yerleşim planı değişiklikleri, Genel Müdürlükçe belirlenerek internet sayfasında yayınlanan standartlar dikkate alınarak kurum müdürlüğünce yapılır. Değişiklik yapılan yerleşim planının bir örneği kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatını veren mercie gönderilir. Program İlavesi / Program İptali MADDE 13 – (1) (Değişik:RG-5/7/2014-29051) Kurumuna program ilavesi yaptırmak isteyen kurucu veya kurucu temsilcisi; a) Dilekçe, b) Kurumun son yerleşimini gösteren üç adet 35x50 cm veya A3 ebadında kâğıtlara çizilmiş yerleşim planı ve CD’si, c) Okullar dışındaki kurumlara ilave edilecek öğretim programının onaylandığı Talim ve Terbiye Kurulu kararının tarih ve sayısı,(Ek ibare:RG-8/8/2015- 29439) ayrıca; özel öğretim kursu açacaklar için özel öğretim kursları çerçeve programına/programlarına uygun olarak (Değişik ibare:RG-5/8/2016- 29792) bir bilim grubu için, kurum tarafından hazırlanmış ve Genel Müdürlükçe onaylanmış öğretim programı, ç) Programa ait araç ve gereç listesi, d) (Değişik:RG-19/2/2020-31044) Okullara ilave edilecek anasınıfı için en az bir, mesleki ve teknik Anadolu liselerinin her programı için en az dört derslik ve uygulama dersliklerine ilişkin yerleşim planı, e) Görevlendirilecek eğitim personeline ilişkin çalışma izin tekliflerinin yapılacağına dair kurucunun yazılı beyanı ile valiliğe başvurur. (2) (Değişik:RG-12/4/2016-29682) İl millî eğitim müdürlüğünce yaptırılacak inceleme sonucunda uygun görülmesi hâlinde kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatı veren merci tarafından program ilavesi yapılır. Ancak M, A1, A2, A ve B1 sertifika sınıfı öğretim programlarından herhangi biri için izin almış olan motorlu taşıt sürücüleri kursuna, bu öğretim programlarından birinin ilave edilmek istenmesi veya C1, C1E, C, CE, D1, D1E, D ve DE sertifika sınıfı öğretim programlarından herhangi biri için izin almış olan motorlu taşıt sürücüleri kursuna, bu öğretim programlarından birinin ilave edilmek istenmesi ya da EK-4’te yer alan tablodaki (Ek ibare:RG-13/1/2017-29947) aynı grupta yer alan öğretim programlarını uygulamak üzere izin alan kurslardan, tabloda belirtilen (Ek ibare:RG-13/1/2017-29947) aynı gruptaki diğer öğretim programlarını da ilave yapmak için başvurmaları hâlinde kurumda (Mülga ibare:RG-19/2/2020- 31044) (…) inceleme yapılmaz. (3) (Değişik:RG-19/2/2020-31044) Yapılan inceleme sonucunda program ilavesinde sakınca bulunmadığının belirtilmesi hâlinde, okullar ve sosyal etkinlik 15 merkezleri dışındaki kurumlara on beş iş günü içinde valilikçe program ilavesi yapılarak kurum açma izni (EK-2) yeniden düzenlenir. Okullar ve sosyal etkinlik merkezleri için hazırlanan dosya beş iş günü içinde Bakanlığa gönderilir. Bakanlıkça on beş iş günü içinde okullara kurum açma izni (EK-3), sosyal etkinlik merkezlerine ise kurum açma izni (EK-3/B) düzenlenir. (4) (Ek:RG-8/8/2015-29439) (Mülga:RG-19/2/2020-31044) (5) (Ek :RG-8/8/2015-29439) Özel öğretim kurslarının; a) Öğretim programlarının süresi ve içeriği Genel Müdürlükçe onaylanmadıkça kurumlar tarafından değiştirilemez. b) Program (Mülga ibare:RG-5/8/2016-29792) (...) değişiklik başvuruları her yıl Temmuz ayının ilk iş gününe kadar yapılır. Bu tarihten sonra yapılan değişiklik başvurularına ilişkin onaylar ertesi öğretim yılından itibaren geçerlidir. c) Bakanlıkça onaylanan ilgili bilim grubunda yer alan çerçeve program/programlarda değişiklik olması hâlinde değişiklik tarihinden itibaren altı ay içerisinde kurumca hazırlanan yeni program onaylanmak üzere valilik aracılığıyla Genel Müdürlüğe sunulur. Süresi içerisinde değişiklik başvurusunda bulunmayan veya programları onaylanmayan kurumların ilgili programı iptal edilir. ç) Genel Müdürlükçe onaylanan program örnekleri kurumda kursiyerlerin görebileceği bir yerde ve kuruma ait internet sitesinde devamlı bulundurulur. d) Kurum bünyesinde kendi kategorisinde olmak üzere (Değişik ibare:RG5/8/2016-29792) bir bilim grubunun programına izin verilir. e) (Ek:RG-13/1/2017-29947) Lise ve dengi okul öğrencilerine yönelik program uygulayan özel öğretim kurslarına, mezunlara yönelik program ilavesi eklenmek istenmesi veya mezunlara yönelik program uygulayan özel öğretim kurslarına lise ve dengi okul öğrencilerine yönelik program ilavesi eklenmesi durumunda; il milli eğitim müdürlüğünce görevlendirilen maarif müfettişi/(Değişik ibare:RG-19/2/2020-31044) il veya ilçe millî eğitim şube müdürü/eğitim uzmanı/araştırmacı tarafından yapılan incelemede, program ilavesine ilişkin düzenlemenin 12 nci maddenin üçüncü fıkrasına uygun olduğunun belirtilmesi gerekmektedir. ​ MADDE 20 – (1) Bir okulun kurucusu; millî eğitim müdürlüğü kanalıyla Bakanlığa, diğer kurumlarda ise millî eğitim müdürlüğüne, eğitim personeli ve diğer personel ile öğrenci veya kursiyerlere en az üç ay önce yazılı olarak bildirmek şartıyla gerekçesi kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatı veren merci tarafından uygun bulunan okulları öğretim yılı sonunda, diğer kurumları ise dönem sonunda kapatabilir. (Ek cümleler:RG-19/2/2020-31044) Soruşturma sonucunda kapatılması teklif edilen kurumlar kurucu isteği ile kapatılamaz. Ancak soruşturması devam eden kurumun soruşturma konusunun kurumun kapatılmasına ve devredilmesine engel teşkil etmediğinin soruşturmayı yürütenlerce ön raporla tespiti halinde ve ilgili makamın da uygun görüşü ile kurum kapatılabilir veya devredilebilir. (2) Kurum, valilikçe yapılacak inceleme sonucunda kurumda öğrenim gören (Değişik ibare:RG-19/2/2020-31044) öğrenci, kursiyer veya personelin MEBBİS Modülünde kaydının bulunmaması ve kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatı veren merci tarafından da uygun görülmesi hâlinde öğretim yılı sonu veya dönem sonundan önce de kapatılabilir. (3) Kurucunun isteği üzerine kurumlarda uygulanan programlardan birinin iptali için; il millî eğitim müdürlüklerince o programda (Değişik ibare:RG-19/2/2020- 31044) öğrenci, kursiyer veya personelin MEBBİS Modülünde kaydının bulunmadığı ve iptalinde sakınca olmadığına ilişkin düzenlenecek rapora göre kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatı veren merci tarafından program iptal edilir. Devir / Kurucu Değişikliği MADDE 14 – (1) Kurumun, kuruculuk koşullarını taşıyan başka bir gerçek veya tüzel kişiliğe devredilebilmesi için; a) Yeni kurucu gerçek kişi ise kurucuya, tüzel kişi ise kurucu temsilcisine ait bu Yönetmeliğin 5 inci maddesinde sayılan belgeler (Ek ibare:RG-19/2/2020- 31044) ile kurucu temsilcisine devir yetkisi veren son bir ay içerisinde alınmış yetkili kurul kararı, b) Eğitim personeli ile diğer personelin görevlendirme teklifleri ve yenilenen iş sözleşmeleri, c) (Değişik:RG-19/2/2020-31044) Kurumu devralacak kişilerin kurumun vadesi gelmemiş olanlar da dâhil olmak üzere, tüm borç ve alacaklarını ve devir almadan önce kurumda yapılan inceleme/soruşturma/denetim sonucunda verilen idari para cezalarını ve kapatma cezasını da kabul edeceğini gösterir noterlikçe düzenlenen devir senedi, 16 ç) Kurum binası kurucuya ait ise (Ek ibare:RG-19/2/2020-31044) bina tapu senedinin millî eğitim müdürlüğünce onaylı örneği; kurum binası kiralık ise (Ek ibare:RG-19/2/2020-31044) bina (Ek ibare:RG-8/8/2015-29439) (Mülga ibare:RG-3/7/2016-29761) (...) tapu senedi örneği ile başvuru tarihi itibariyle okullarda öğretim süresi kadar, diğer kurumlarda da en az bir yıllık kira sözleşmesinin aslı veya millî eğitim müdürlüğünce onaylı örneği, d) Bir arada bulunan kurumlardan herhangi birinin devrinde, her kurumun Genel Müdürlükçe belirlenerek internet sayfasında yayınlanan standartlarda belirtilen bölümlerin tamamının bulunduğunu, ikiden fazla bir arada bulunan kurumların devrinde ise devri yapılmayan kurumların bir arada faaliyette bulunma şartlarını taşıdığını gösterir yerleşim planı e) (Ek:RG-20/6/2017- 30102) Milletlerarası okulların devirlerinde devir alacak (Ek ibare:RG-19/2/2020-31044) yabancı uyruklu gerçek kişi ya da tüzel kişilerle ilgili olarak Kanunun 5 inci maddesinin birinci fıkrasının (a) bendinin (1) numaralı alt bendinde belirtilen (Değişik ibare:RG-19/2/2020- 31044) Cumhurbaşkanı Kararı, tamamlanarak valiliğe müracaat edilir. (2) (Ek cümleler:RG-19/2/2020-31044) Devir senedinin noterlikçe düzenlendiği tarihten itibaren 30 iş günü içerisinde devir için devralan tarafından millî eğitim müdürlüğüne başvurulur. Bu süre bitiminden sonra yapılan devir başvurusu işleme alınmaz. Kurumun devir işlemleri, yukarıda belirtilen belgelerin uygun görülmesi hâlinde (Değişik ibare:RG-13/1/2017-29947) herhangi bir incelemeraporu düzenlenmeden kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatı veren merciin izni ile (Değişik ibare:RG-8/8/2015-29439)on beş iş günü içinde yapılır. (3) (Değişik:RG-19/2/2020-31044) Ancak valilikçe yapılan incelemede kurumun müracaat tarihinden önce yapılan inceleme/soruşturma/denetimleri sonucunda kuruma, Kanun kapsamında idari para cezası verilmesi hâlinde idari para cezasının ödenmesinden veya idari para cezasının 6183 sayılı Amme Alacaklarının Tahsil Usulü Hakkında Kanuna göre tecil edilmiş ve/veya taksitlendirilmiş ya da özel kanunlara göre yapılandırılmış olup taksitlendirildiğinin belgelendirilmesi ve Kanunun 4 üncü maddesinin birinci fıkrasında yer alan kişilerin aynı fıkrada belirtilen şartları haiz olduğunun yetkili makamlardan alınmış belge ile tespit edildikten sonra devir işlemi gerçekleştirilir. İdarî soruşturması bulunan veya kapatma teklifi getirilen kurumlar devredilemez. Kurumun devir işleminden sonra Kanunun 4 üncü maddesinin birinci fıkrasında yer alan kişilerin aynı fıkrada belirtilen şartları taşımadığının tespit edilmesi hâlinde kurum açma izni ile işyeri açma ve çalışma ruhsatı iptal edilir. (4) (Değişik:RG-5/8/2016-29792) Kurumun kurucusu olan şirketin türünün değiştirilmesi ve bu değişikliğin Türkiye Ticaret Sicili Gazetesinde yayımlanması hâlinde kurucu temsilcisi Türkiye Ticaret Sicili Gazetesi, değişikliğin yapıldığına ilişkin yönetim kurulu kararı ile valiliğe müracaat eder. (5) Kurum devir işlemleri, kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatını veren merci tarafından sonuçlandırılmadıkça kurum devredilmiş sayılmaz. (6) Kurucusu tüzel kişilik olan kurumlarda kurucu temsilcisi değişikliği; 17 a) (Değişik:RG-5/7/2014-29051) Kurucu temsilcisi değişikliğine ait genel kurul veya yönetim kurulu kararı, b) Kurucu temsilcisine ait bu Yönetmeliğin 5 inci maddesinde sayılan belgeler ile birlikte millî eğitim müdürlüğüne müracaat edilir. Kurucu temsilcisi değişikliği kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatı veren merci tarafından (Değişik ibare:RG-8/8/2015-29439) on beş iş günü içinde yapılır. (7) Kurucu temsilciliği değişikliği işlemleri, kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatını veren merci tarafından sonuçlandırılmadıkça kurucu temsilcisi değişikliği tamamlanmış sayılmaz. (8) (Mülga:RG-5/7/2014-29051) (Yeniden düzenleme:RG-13/1/2017- 29947) Kurucusu vakıf veya dernek olan kurumun, vakıf veya derneğin iktisadi işletmesine devrinde devir senedi istenmez. Ancak noter tasdikli yönetim kurulu kararı ve birinci fıkrada belirtilen diğer belgelerle birlikte valiliğe müracaat eder. (Ek cümleler:RG-19/2/2020-31044) Kurucu şirketin başka bir şirketle birleşme, bölünme veya tür değiştirmesinde devir senedi istenmez. Ancak birleşmeye, bölünmeye veya tür değiştirmeye dair ticaret sicil gazetesi ve kurucu temsilcisi atanmasına dair belgeler ile valiliğe müracaat edilir. (9) (Ek:RG-20/6/2017- 30102) Sosyal etkinlik merkezleri gerçek veya tüzel kişilere satılamaz, devredilemez ve işletme hakkı verilemez. Kurum Nakli MADDE 16 – (Değişik:RG-19/2/2020-31044) (1) Kurucu veya kurucu temsilcisi, kurumunu başka bir binaya nakledeceğini, kurumun türüne göre 5 inci maddenin ikinci fıkrasının (d), (h), (ı), (k), (l), (m), (p), (u) ve (ü) bentlerinde belirtilen belgeler ve mevcut binadaki araç ve gereci yeni binaya taşıyacağına ve eksik araç ve gereci tamamlayacağına ilişkin kurucunun yazılı beyanıyla birlikte kaymakamlık veya valiliğe bildirir. Nakil yapılacak binanın; 6 ncı maddeye göre düzenlenecek raporun incelenmesi sonucunda, 5 inci maddede sayılan kurum açılacak bina, araç ve gereçle ilgili şartlara uygun olduğunun görülmesi hâlinde, kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatını veren merci tarafından (EK-2), (EK-2/A), (EK-3), (EK-3/A), (EK-3/B) veya (EK-3/C) düzenlenerek on beş iş günü içerisinde kurum nakline izin verilir. Bu süre, evrakın kayıt tarihinden itibaren hesaplanır. Kuruma, kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatı düzenlenmeden yeni bina veya binalarda öğretime başlanamaz ve öğrenci kaydedilemez. (2) Yangın, deprem, sel, kentsel dönüşüm, sağlık sebepleri ve mahkeme tahliye kararı gibi hâllerden dolayı binayı ani olarak terk etme durumunda kalan kurumlar; müstakil bina, bahçe, derslik ve ders yapılan bölümlere ilişkin şartlar ile 5 inci maddenin ikinci fıkrasının (k) ve (m) bentlerinde belirtilen belgeler hariç, diğer nakil şartları aranmaksızın kurumda uygulanan öğretim programlarına kayıtlı öğrenci veya kursiyer sayısına uygun başka bir binada kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatını veren merciinin izniyle geçici olarak en çok bir yıl faaliyetine devam edebilir. Bir yıl sonunda şartları uygun binaya nakli yapılmayan kurumlardan mazeretleri uygun görülenlere kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatını veren merci tarafından bir yıl daha geçici izin verilebilir. Kurumlara valiliklerce verilen geçici nakil izinleri Bakanlığa bildirilir. Verilen süre sonunda şartları uygun bina bularak nakil izni almayan kurumların kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatı iptal edilir. (3) İller arasında kurumların nakli yapılamaz. Özel motorlu taşıt sürücüleri kursları ile özel ulaştırma hizmetleri mesleki eğitim ve geliştirme kurslarının ilçeler arasında da nakli yapılamaz. Eğitim Öğretime Ara verilmesi / Kurum kapatma (1) Kurucu veya kurucu temsilcisi; kurumda öğrenci/kursiyerlerin bulunmaması, (Ek ibare:RG-19/2/2020-31044) kurum müdürü hariç personel görevlendirilmesi dışında kurum açma şartlarını koruması ve kurum açma izni veren makamca mazereti uygun görülmesi kaydıyla izin verildiği tarihten itibaren okullarda en çok iki, diğer kurumlarda ise en çok bir yıl süreyle eğitim ve öğretim faaliyetine ara verebilir. (2) Verilen süre sonunda veya süre sona ermeden kurucu veya kurucu temsilcisi tarafından öğretime başlama talebinde bulunulması ve yaptırılacak incelemede kurumun eğitim-öğretime hazır olduğunun valilikçe tespit edilmesi hâlinde, kurum açma izni veren makam tarafından tekrar faaliyetine izin verilir. (3) Faaliyetine tekrar izin verilen ilkokul, ortaokul ve ortaöğretim okullarında öğretim yılı başında, diğer kurumlarda ise takip eden ayın ilk iş günü eğitim ve öğretim faaliyetine başlanır. (4) Verilen süre sonunda öğretime başlamayan kurumun kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatı, vermeye yetkili makam tarafından iptal edilir. 11 (5) Azınlık okulları, Bakanlığın izni ile bu maddede belirtilen sürelere bağlı kalmaksızın eğitim-öğretim faaliyetine ara verebilir. ​ MADDE 20 – (1) Bir okulun kurucusu; millî eğitim müdürlüğü kanalıyla Bakanlığa, diğer kurumlarda ise millî eğitim müdürlüğüne, eğitim personeli ve diğer personel ile öğrenci veya kursiyerlere en az üç ay önce yazılı olarak bildirmek şartıyla gerekçesi kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatı veren merci tarafından uygun bulunan okulları öğretim yılı sonunda, diğer kurumları ise dönem sonunda kapatabilir. (Ek cümleler:RG-19/2/2020-31044) Soruşturma sonucunda kapatılması teklif edilen kurumlar kurucu isteği ile kapatılamaz. Ancak soruşturması devam eden kurumun soruşturma konusunun kurumun kapatılmasına ve devredilmesine engel teşkil etmediğinin soruşturmayı yürütenlerce ön raporla tespiti halinde ve ilgili makamın da uygun görüşü ile kurum kapatılabilir veya devredilebilir. (2) Kurum, valilikçe yapılacak inceleme sonucunda kurumda öğrenim gören (Değişik ibare:RG-19/2/2020-31044) öğrenci, kursiyer veya personelin MEBBİS Modülünde kaydının bulunmaması ve kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatı veren merci tarafından da uygun görülmesi hâlinde öğretim yılı sonu veya dönem sonundan önce de kapatılabilir. (3) Kurucunun isteği üzerine kurumlarda uygulanan programlardan birinin iptali için; il millî eğitim müdürlüklerince o programda (Değişik ibare:RG-19/2/2020- 31044) öğrenci, kursiyer veya personelin MEBBİS Modülünde kaydının bulunmadığı ve iptalinde sakınca olmadığına ilişkin düzenlenecek rapora göre kurum açma izni ile iş yeri açma ve çalışma ruhsatı veren merci tarafından program iptal edilir. Çapa 1 Çapa 2 Çapa 3 Çapa 4 Çapa 5

Processus d'ouverture de l'établissement Çapa 1 Kurum Açma Sürecine Git un INTERVIEW PRÉLIMINAIRE Après l'entrepreneur qui veut ouvrir une institution-école nous parvient; Une information succincte est donnée par téléphone ou en face à face, après prise de rendez-vous, dans le bâtiment où l'établissement ouvrira ou Le processus nécessaire commence par une rencontre dans notre bureau... INFORMATION - PRÉPARATION D'UN RAPPORT DE DÉCOUVERTE Préparation des informations préliminaires et du rapport de découverte Le bâtiment ou le lieu souhaité où l'institution sera ouverte est visité par votre consultant. Le bâtiment de l'établissement a été examiné au regard de la directive sur les normes du ministère de l'Éducation nationale et du rapport du service d'incendie et de la santé. Un rapport de découverte est préparé sur l'opportunité d'ouvrir une institution, S'il n'y a pas de bâtiment, les personnes concernées sont informées des modalités d'obtention d'un bâtiment. La personne ou la personne autorisée qui ouvrira le Fondateur/Institution est interrogée en face à face et des informations sont données sur toutes les étapes suivantes. Une fois qu'un accord est conclu/décidé, un contrat détaillé est signé entre notre cabinet de conseil et la personne ou la personne autorisée qui ouvrira le Fondateur/Institution. 2ème CONSTRUCTION - RÉNOVATION - PRÉPARATION DU BÂTIMENT Immeuble; Selon l'accord conclu (par l'entrepreneur ou par nous), il est modifié. Le matériel pédagogique (salles de classe, bureaux, etc.) est terminé et préparé pour l'enseignement. L'enregistrement au bureau des impôts se fait en dirigeant l'entrepreneur (en tant que personne morale ou réelle). Inscrivez-vous à la Chambre de commerce ou à la Chambre des artisans. S'il existe un contrat de bail avec titre de propriété pour l'immeuble, d'autres documents sont préparés. Une fois la rénovation terminée, une demande est faite à la municipalité compétente pour un permis de feu. Tous les documents sont préparés en s'adressant à la Direction provinciale de la santé publique pour le rapport sanitaire du lieu de travail. ​ RAPPORT TECHNIQUE - PLAN D'AMENAGEMENT Après la rénovation Le rapport technique (analyse de solidité et de structure) est préparé par notre bureau d'études. par notre bureau d'études la mise en page est tracée. ​ TRAVAUX A FAIRE - DOCUMENTS A PREPARER Déclaration écrite des personnes visées au premier alinéa de l'article 4 de la loi selon lesquelles elles remplissent les conditions prévues au même alinéa. Si le fondateur est une personne morale, la déclaration indiquant que l'établissement d'enseignement privé sera exploité dans le cadre des objectifs de création, et les statuts, statuts ou acte de fondation publiés au Journal officiel du registre du commerce turc selon la nature de l'activité juridique personne morale, y compris la nationalité des associés et s'il existe des personnes morales parmi les associés, ainsi que la nationalité de la personne morale. Si le fondateur est une personne morale, le représentant du fondateur ; Une copie de la résolution de l'assemblée générale ou du conseil d'administration, approuvée par la direction de l'éducation nationale, dans laquelle il est indiqué qu'elle a le pouvoir d'ouvrir, de fermer, de transférer et d'opérations similaires de l'établissement. Rapport technique et annexes montrant que le bâtiment est solide et durable, et documents SIM et ITB valides de l'ingénieur civil qui a préparé le rapport technique. Un rapport préparé par l'unité de santé provinciale ou de district compétente, indiquant que le bâtiment et ses environs sont adaptés à la santé. Le rapport préparé par le service d'incendie concernant les précautions nécessaires contre l'incendie dans le bâtiment conformément à la législation en vigueur. Le plan d'implantation dessiné sur papier format 35x50 cm ou A3 pour les jardins des bâtiments à usage d'école et de centre d'éducation spécialisée et de rééducation, séparément pour le ou les étages du bâtiment à ouvrir, les photographies montrant l'extérieur des le bâtiment et le jardin, et le CD sur lequel ceux-ci sont enregistrés. Projet de règlement d'établissement et CD préparés pour être approuvés par le ministère pour les écoles privées qui souhaitent mettre en œuvre des pratiques différentes des écoles publiques. Pour les écoles privées qui ne souhaitent pas appliquer des pratiques différentes des écoles publiques, une déclaration écrite indiquant qu'elles appliqueront la réglementation à laquelle sont soumises les écoles officielles similaires. Enregistrement électronique portable du programme et/ou de l'horaire hebdomadaire des cours à approuver par le ministère pour les établissements qui mettront en œuvre un programme unique et/ou un horaire hebdomadaire des cours dans les écoles publiques ou privées. Déclaration écrite à cet égard pour les établissements qui mettront en œuvre un programme d'études et/ou un horaire de cours hebdomadaire similaire dans les écoles publiques ou privées. La date et le numéro de la décision du Conseil de l'éducation, qui approuve le programme d'études à mettre en œuvre par les institutions autres que les écoles. L'offre de permis de travail du directeur et une déclaration écrite indiquant que les offres de permis de travail seront faites pour tout le personnel nécessaire dont les qualifications sont spécifiées avant que l'établissement ne commence à enseigner. Propositions de permis de travail d'un enseignant principal de cours de terrain / de branche rémunéré mensuellement pour chaque département de ceux qui ouvriront un domaine privé de services de santé dans les lycées professionnels et techniques d'Anatolie. Un protocole approuvé par la direction provinciale de la santé, à signer avec les hôpitaux/hôpitaux par ceux qui ouvriront les services de santé des lycées professionnels et techniques privés d'Anatolie. Si l'immeuble de l'établissement appartient au fondateur, une copie du titre de propriété visé par la direction de l'éducation nationale ; Si le bâtiment de l'établissement est loué, une copie du titre de propriété de l'immeuble et l'original du contrat de bail d'au moins un an dans d'autres établissements, à la date de la demande, à la date de la demande, ou une copie approuvée par la direction de l'éducation nationale. Le document de consentement unanime des propriétaires d'appartements pour l'utilisation du jardin des jardins d'enfants à ouvrir dans les sections indépendantes d'un bien immobilier principal inscrit comme résidence au registre foncier. (Le document contient les signatures du propriétaire de l'étage ou de ses représentants qui ont donné leur consentement séparément, et la signature du gérant de l'appartement, indiquant le nombre d'appartements de l'immeuble et si les signatures appartiennent au propriétaire de l'étage ou à ses représentants.) Permis d'occupation du bâtiment de l'établissement. Lettre d'avis appropriée des ministères compétents pour les institutions telles que les cours maritimes et les cours d'aviation. Décision présidentielle pour l'ouverture d'établissements d'enseignement privés internationaux par des ressortissants étrangers ou par le biais d'un partenariat avec des citoyens turcs. Pour les établissements d'enseignement privés internationaux, un document approuvé par le ministère des Affaires étrangères qui accepte l'équivalence du programme qu'ils mettront en œuvre, délivré par le département responsable de l'éducation du pays qui donne l'autorisation. Document approuvé montrant que les frais sont payés pour ceux qui ouvriront des établissements dont les licences sont soumises à des frais conformément à la loi n° 492 sur les frais. Ceux qui ouvriront un lycée privé professionnel et technique anatolien dans ou en dehors de la zone industrielle organisée pourront faire de leurs élèves des formations qualifiantes / stages / pratiques d'été ; Un protocole d'une durée minimale de 10 ans à signer avec les moyennes ou grandes entreprises/entreprises opérant dans la même province que l'école et dans les domaines/filières auxquels un soutien a été décidé. Pour les établissements d'enseignement privés à ouvrir par des personnes autres que la personne morale de la zone industrielle organisée à l'intérieur de la zone industrielle organisée, la lettre de conformité à recevoir du président du conseil d'administration de la zone industrielle organisée concernée. A ajouter au Système d'Information Géographique du Ministère (MEBCBS) de l'école à ouvrir ; Données de croquis de mesure contenant des détails sur le bâtiment, le mur, le jardin et similaires dans le format déterminé par la Direction générale et publiés sur le site Web. Pour les cours d'enseignement privé, les centres d'activités sociales, les cours de conduite automobile et les centres d'éducation spécialisée et de réadaptation, le certificat d'études ou le carnet de service du fondateur si le fondateur est une personne physique, ou du représentant du fondateur s'il est une personne morale. Photo d'identité du représentant du fondateur dans les personnes physiques et du représentant du fondateur dans les personnes morales. Photocopie de la plaque fiscale. Le dossier est préparé et remis au Gouvernorat (Direction provinciale de l'Éducation nationale) ou au Gouvernorat d'arrondissement (Direction d'arrondissement de l'Éducation nationale). Çapa 2 3 PREPARATION DU DOSSIER Après la préparation de tous les documents et rapports mentionnés ci-dessus, trois fichiers de copie sont préparés par notre cabinet de conseil. Préparé Dossier Fondateur / Représentant Fondateur La demande est soumise par le gouverneur de district (MEM de district) ou le gouvernorat (MEM provincial). ​ LIVRAISON DU DOSSIER - CANDIDATURE - SUIVI Le dossier est préparé par le fondateur/représentant du fondateur auprès du Gouverneur de District (Direction de District de l'Education Nationale) ou ​ La demande se fait en la déposant auprès du Cabinet du Gouverneur (Direction Provinciale de l'Education Nationale). Un procès-verbal est dressé par les inspecteurs au sujet de l'établissement à ouvrir, Le rapport établi par les inspecteurs est soumis à la Direction provinciale de l'Inspection nationale de l'éducation. Si le rapport est positif, une licence est délivrée par le bureau du gouverneur ou le ministère. Çapa 3 4 CONCLUSION Après réception de la licence, l'établissement ouvert par l'établissement est informé des programmes MEBBİS, e-School et e-Private. Les procédures d'affectation du personnel nécessaires sont effectuées pour que l'institution devienne pleinement opérationnelle. Bonne chance est souhaité. ​

< Geri Notre équipe * Conseiller Procéder à un examen préalable du lieu où sera ouvert l'établissement, aux propriétaires de l'institution en détail sur l'ensemble du processus. informe. Le destinataire en toutes matières est le consultant. ​ * Ingénieur - Architecte Dessine le plan d'aménagement du lieu où sera ouvert l'établissement, Prépare le rapport de résistance aux tremblements de terre. ​ * Travaux de construction, de modification et de réparation Si le fondateur en fait la demande, la structure de l'établissement à ouvrir , Rénovation et réparation par notre équipe fait du. ​ * Préparation finale et application Remplir le formulaire de demande, Documents fiscaux légaux (société) et privés (particuliers) Enregistrement des commerçants ou de la chambre de commerce Rapport d'incendie et de santé En préparant le dossier avec le titre de propriété, le contrat de bail et tous autres documents, Dépôt auprès de la Direction de l'Education Nationale ​ Dans notre personnel avec des qualifications académiques, des experts dans leurs domaines, une pensée analytique, une approche axée sur les solutions et une expérience publique ; Académicien spécialiste en administration et supervision pédagogiques Spécialiste en tant qu'inspecteur de l'éducation Ingénieur en bâtiment architecte Ingénieur éléctricien Nos conseillers financiers sont inclus. Palu intelligent Danışman Murat GULCAN Asistan Yildirim Dabagolu Tek-Büro/ Müh. Ridvan Palu Ulaşım

Législation ÖÖKGM Loi sur les établissements d'enseignement privés Directives MEB-Institution Guide de présentation de l'établissement Guide du logo d'entreprise Logo d'entreprise PNG-Ai Kurum Açma Belgeleri ​ Müracaat Formu Beyan - Ceza almadığına dair beyan Beyan - Personel Atanacağına dair Demirbaş Listesi Personel Sözleşmesi Dilekçe - Adres kodu Dilekçe - Sağlık Müdürlüğüne Güvenlik Soruşturma Formu Yönetim Kurulu Karar örneği Dilekçe - İşe başlamak için İletişim Bilgileri Beyan Muvafakatname Kat Malikleri Genel Keşif Raporu Keşif Raporu (anaokulu) Keşif Raporu (Lise-Meslek Lisesi) Keşif Raporu (Çeşitl i kurs lar) Keşif Raporu (Özel Öğretim Kursu) ​ Kurs Belgeleri Kursiyer Kayıt Formu Kursiyer Kayıt Sözleşmesi Kursiyer Belgesi HAZIRLANACAK BELGELER Kanunun 4 üncü maddesinin birinci fıkrasında yer alan kişilerin aynı fıkrada belirtilen şartları haiz olduğuna ilişkin yazılı beyanı . Kurucu tüzel kişi ise kuruluş amaçları içinde özel öğretim kurumu işletmeciliği yapılacağına ilişkin ifade ile ortakların ve ortaklar arasında tüzel kişiler varsa o tüzel kişilerin de uyruğunun yer aldığı ve tüzel kişinin niteliğine göre Türkiye Ticaret Sicili Gazetesi’nde yayımlanmış ana sözleşme, tüzük ya da vakıf senedinin ve varsa değişikliklerinin örneği. Kurucu tüzel kişi ise kurucu temsilcisinin; kurumu açma, kapatma, devretme ve benzeri işlemleri yürütme yetkisine sahip olduğunun da belirtildiği genel kurul veya yönetim kurulu kararı nın millî eğitim müdürlüğünce onaylı örneği. Binanın sağlam ve dayanıklı olduğuna ilişkin teknik rapor ve ekler ile teknik raporu düzenleyen inşaat mühendisinin geçerliliği devam eden SİM ve İTB belgeleri. Binanın ve çevresinin sağlık yönünden uygun olduğuna ilişkin il veya ilçe ilgili sağlık birimince düzenlenen rapor. Binada yangına karşı ilgili mevzuatına göre gerekli önlemlerin alındığına ilişkin itfaiye müdürlüğünce düzenlenen rapor. Binanın kurum açılacak kat veya katları için ayrı ayrı, okul ve özel eğitim ve rehabilitasyon merkezi olarak kullanılacak binaların ayrıca bahçeleri için de 35x50 cm veya A3 ebadında kâğıtlara çizilmiş yerleşim planı, binanın dış cepheleri ile bahçesini gösteren fotoğrafları ve bunların kayıtlı olduğu CD. Resmi okullardan farklı uygulama yapmak isteyen özel okullar için Bakanlıkça onaylanmak üzere hazırlanan kurum yönetmelik taslağı ve CD’si. Resmi okullardan farklı uygulama yapmak istemeyen özel okullar için resmî benzeri okulların tabi olduğu yönetmeliği uygulayacağına dair yazılı beyanı. Resmî veya özel okullarda benzeri olmayan öğretim programı ve/veya haftalık ders çizelgesi uygulayacak kurumlar için Bakanlıkça onaylanmak üzere öğretim programı ve/veya haftalık ders çizelgesinin taşınabilir elektronik kaydı. Resmî veya özel okullarda benzeri bulunan öğretim programı ve/veya haftalık ders çizelgesini uygulayacak kurumlar için bu yönde yazılı beyan. Okullar dışındaki kurumların uygulayacakları öğretim programının onaylandığı Talim ve Terbiye Kurulu kararının tarih ve sayısı. Yönetici çalışma izin teklifi ve kurum öğretime başlamadan önce nitelikleri de belirtilen gerekli tüm personele ilişkin çalışma izin tekliflerinin yapılacağına dair yazılı beyan. Özel mesleki ve teknik Anadolu lisesi sağlık hizmetleri alanı açacakların her bölüm için bir asıl görevli aylık ücretli alan/dal dersleri öğretmeninin çalışma izin teklifleri. Özel mesleki ve teknik Anadolu lisesi sağlık hizmetleri alanı açacakların, hastane/hastanelerle yapacakları ve il sağlık müdürlüğünce onaylı protokol. Kurum binası kurucuya ait ise bina tapu senedinin millî eğitim müdürlüğünce onaylı örneği; kurum binası kiralık ise binanın tapu senedi örneği ile başvuru tarihi itibariyle okullarda öğretim süresi kadar, diğer kurumlarda en az bir yıllık kira sözleşmesi aslı veya millî eğitim müdürlüğünce onaylı örneği. Tapu kütüğünde konut olarak kayıtlı bir ana taşınmazın bağımsız bölümlerinde açılacak anaokullarının bahçe kullanımı için kat maliklerinin oy birliği ile verecekleri muvafakat belgesi. (Belgede muvafakat veren kat sahibi veya vekillerinin ayrı ayrı muvafakatlerine ilişkin imzaları ile binanın kaç daireli olduğu ve imzaların kat sahibi veya vekillerine ait olduğuna ilişkin apartman yöneticisinin imzası bulunur.) Kurum binasının yapı kullanım izin belgesi. Denizcilik kursu ve havacılık kursu gibi özellik arz eden kurumlar için ilgili bakanlıkların uygun görüş yazısı. Yabancı uyruklular tarafından veya Türk vatandaşlarıyla ortaklık yolu ile açılacak milletlerarası özel öğretim kurumları için Cumhurbaşkanı Kararı. Milletlerarası özel öğretim kurumları için, uygulayacakları programın denkliğinin kabul edildiğine dair Dışişleri Bakanlığından tasdikli, izin veren ülkenin eğitiminden sorumlu birimi tarafından düzenlenen belge. 492 sayılı Harçlar Kanunu gereği ruhsatları harca tâbi kurum açacaklar için harç yatırıldığına dair onaylı belge. Organize sanayi bölgesi içinde veya dışında özel meslekî ve teknik Anadolu lisesi açacakların, öğrencilerinin beceri eğitimi/staj çalışması/yaz uygulamalarını yapabilecekleri; okul ile aynı il sınırları içerisinde ve destek verilmesi kararlaştırılan alanlarda/dallarda faaliyette bulunan orta veyahut büyük ölçekli işletme/işletmelerle yapacakları en az 10 yıl süreli protokol. Organize sanayi bölgesi içerisinde organize sanayi bölgesi tüzel kişiliği haricindeki kişiler tarafından açılacak özel öğretim kurumları için ilgili organize sanayi bölgesi yönetim kurulu başkanlığından alınacak uygunluk görüş yazısı. Açılacak okulun Bakanlık Coğrafi Bilgi Sistemine (MEBCBS) eklenmek üzere; Genel Müdürlükçe belirlenerek internet sayfasında yayımlanan formatta bina, duvar, bahçe ve benzeri detayların yer aldığı ölçüm kroki verisi. Özel öğretim kursları, sosyal etkinlik merkezleri, motorlu taşıt sürücüleri kursları ve özel eğitim ve rehabilitasyon merkezleri için kurucu gerçek kişi ise kurucunun, tüzel kişi ise kurucu temsilcisinin öğrenim belgesi veya hizmet cetveli. Gerçek kişilerde kurucu, tüzel kişilerde kurucu temsilcisinin vesikalık fotoğrafı. Vergi levhasının fotokopisi. ​ Çapa 1

Législation Loi sur les établissements d'enseignement privés régulation Règlement sur la promotion des établissements du ministère de l'Éducation nationale Règlement du ministère de l'Éducation nationale sur les établissements d'enseignement privé Règlement du ministère de l'Éducation nationale sur les établissements d'enseignement privé Règlement sur les services de logement étudiant privé Règlement sur les cours spéciaux de conduite de véhicules automobiles Ministère de l'Éducation nationale Services de transports privés Réglementation des cours de formation et de perfectionnement professionnels Règlement sur les cours de formation des gens de mer Règlement sur la détermination des distances entre les lieux publics et les débits de boissons et les établissements d'enseignement publics ou privés Règlement sur les activités sociales des établissements d'enseignement du ministère de l'Éducation nationale Instruction Directive sur les normes des établissements d'enseignement privés Directive sur les salles de cours et les cours à distance du ministère de l'Éducation nationale Directive sur les cours de formation des conducteurs de machines de construction Ministère de l'éducation nationale Services de transports privés Cours d'enseignement et de perfectionnement professionnels Formation Exemption, examen et contrôle et directive sur les examens Directive sur la production des lycées professionnels et techniques privés d'Anatolie Directive sur les normes et les procédures et principes de travail des établissements privés de services de logement pour étudiants Procédures et principes Procédures et principes de mise en œuvre du système d'authentification des informations d'identification numérisées Cours privés de langue étrangère professionnels et techniques Examens de fin d'études et principes à suivre dans les cours PROGRAMMES DE COURS APPROUVÉS PAR TTKB Kurum Açma Belgeleri ​ Müracaat Formu Beyan - Ceza almadığına dair beyan Beyan - Personel Atanacağına dair Demirbaş Listesi Personel Sözleşmesi Dilekçe - Adres kodu Dilekçe - Sağlık Müdürlüğüne Güvenlik Soruşturma Formu Yönetim Kurulu Karar örneği Dilekçe - İşe başlamak için İletişim Bilgileri Beyan Muvafakatname Kat Malikleri Genel Keşif Raporu Keşif Raporu (anaokulu) Keşif Raporu (Lise-Meslek Lisesi) Keşif Raporu (Çeşitl i kurs lar) Keşif Raporu (Özel Öğretim Kursu) ​ Kurs Belgeleri Kursiyer Kayıt Formu Kursiyer Kayıt Sözleşmesi Kursiyer Belgesi Documents requis pour une institution privée 1-Formulaire de candidature 2-Déclaration - Qu'il n'a pas été pénalisé 3-Déclaration - Concernant la nomination du personnel 4-Liste des actifs 5-Contrat 6-Pétition - Code d'adresse 7-Pétition - A la Direction de la Santé 8-Formulaire d'enquête de sécurité 9-Exemple de décision du conseil d'administration 10-Pétition - Pour démarrer une entreprise 11-Consentement des Propriétaires) Çapa 1 Çapa 2

Plan, Proje, Rapor ve Aparatlar Teknik Rapor Binanın sağlam ve dayanıklı olduğuna ilişkin teknik rapor ve ekler ile teknik raporu düzenleyen inşaat mühendisinin geçerliliği devam eden SİM ve İTB belgeleri. Yerleşim Planı Binanın kurum açılacak kat veya katları için ayrı ayrı, okul ve özel eğitim ve rehabilitasyon merkezi olarak kullanılacak binaların ayrıca bahçeleri için de 35x50 cm veya A3 ebadında kâğıtlara çizilmiş yerleşim planı, binanın dış cepheleri ile bahçesini gösteren fotoğrafları ve bunların kayıtlı olduğu CD. Çevre Sağlık Raporu Binanın ve çevresinin sağlık yönünden uygun olduğuna ilişkin il veya ilçe ilgili sağlık birimince düzenlenen rapor. Coğrafi Bilgi Sistemi Açılacak okulun Bakanlık Coğrafi Bilgi Sistemine (MEBCBS) eklenmek üzere; Genel Müdürlükçe belirlenerek internet sayfasında yayımlanan formatta bina, duvar, bahçe ve benzeri detayların yer aldığı ölçüm kroki verisi. Yangın Raporu Binada yangına karşı ilgili mevzuatına göre gerekli önlemlerin alındığına ilişkin itfaiye müdürlüğünce düzenlenen rapor. Asansör - Akülü Merdiven Açılacak Kurumda TSE ve CE belgeli Bakımlı asansör bulunmalı. Asansör yoksa TSE ve CE belgeli engelli aparatı (akülü taşıma sandalyesi) Gerekli Belgeler Özel Öğretim Kurumu (Okul, Kurs, Yurt vb) açmak için gerekli belgeler

Questions fréquemment posées Modifications au règlement 16 mars 2020 11:59 10695 Quels sont les documents de formation que les personnels de formation devant être nommés maîtres formateurs dans le domaine de la langue étrangère dans les établissements doivent disposer dans le domaine où ils seront affectés ? Ceux qui seront nommés maîtres instructeurs dans le domaine de la langue étrangère dans les institutions, conformément au règlement sur les procédures et principes de détermination du niveau de langue étrangère publié au Journal officiel du 4/1/2013 et numéroté 28518, ou les examens de langue étrangère Préparé par le Centre d'évaluation, de sélection et de placement Conformément à la Directive pour la détermination des équivalences et au tableau des équivalences des examens de langues étrangères, il doit attester qu'il possède au moins des connaissances en langues étrangères de niveau C. Quels documents sont joints aux documents à préparer à l'ouverture des établissements ? Les pièces à fournir dans la demande d'ouverture d'établissement sont le titre de propriété, le permis d'occupation de l'immeuble, la photo d'identité, la photocopie de la plaque fiscale et l'avis de conformité à obtenir du conseil d'administration de la zone industrielle organisée compétente en cas de l'ouverture d'un établissement d'enseignement privé est souhaitée par des personnes autres que la personne morale de la zone industrielle organisée. Quels documents seront nécessaires concernant le droit d'utiliser le jardin des jardins d'enfants qui n'ont pas de bâtiments indépendants ? Pour l'utilisation du jardin des jardins d'enfants à ouvrir dans des sections indépendantes d'un bien immobilier principal enregistré comme résidence dans le registre foncier, un document de consentement unanime de tous les propriétaires d'étage sera demandé. Quelles sont les annexes à fournir avec le rapport de solidité du bâtiment dans le dossier d'ouverture de l'établissement ? Le rapport technique établi par les directions provinciales de l'environnement et de l'urbanisme, les maîtres d'ouvrage du bâtiment, les bureaux d'études indépendants autorisés ou les services concernés des universités, indiquant que le bâtiment à ouvrir est solide et durable, et les annexes qui forment le base du rapport seront inclus dans le dossier d'ouverture. La partie conclusion du rapport de solidité de l'immeuble, qui comprend l'avis de conformité, sera transmise au ministère uniquement pour les changements d'ouverture, de transfert et de plan d'implantation des écoles ; Les autres sections où les valeurs d'analyse sont spécifiées seront conservées dans les gouvernorats. Quelles institutions le MEBCBS couvrira-t-il, comment ses opérations seront-elles menées ? MEBCBS ne couvre que les écoles. Afin d'enregistrer l'école à ouvrir dans le système d'information géographique du ministère (MEBCBS), les données du croquis de mesure, qui comprennent le bâtiment, le mur, le jardin et les détails similaires, déterminées par la direction générale et prises conformément au format publié sur le site Web, doit être téléchargé sur MEBCBS par l'administrateur du système en charge de la direction provinciale de l'éducation nationale et sera soumis au ministère de l'Éducation. Est-il possible de demander l'ouverture d'un établissement avec un document manquant ? Lors d'une demande d'ouverture d'établissement auprès de la Direction de l'Education Nationale, tous les documents spécifiés dans le formulaire annexe du règlement (ANNEXE-1) doivent être reçus dans leur intégralité, selon le type et le niveau de l'établissement à ouvrir. En cas de pièces manquantes, la candidature ne sera pas acceptée. Si les fondateurs qui ont reçu des amendes administratives veulent ouvrir un établissement, que doivent-ils faire face à ces sanctions ? Dans le cas où des personnes ayant reçu une amende administrative demandent l'ouverture d'un établissement, leur demande est documentée après le paiement de l'amende administrative ou différée et/ou par tranches conformément à la loi n° 6183 sur le recouvrement des créances publiques de 21/7/1953 ou structurées selon des lois spéciales et payées en plusieurs fois seront traitées. Comment se déroulera le processus d'examen de la demande d'ouverture d'établissement ? Dans un délai de cinq jours ouvrables à compter de la demande d'ouverture d'établissement, deux personnes, parmi l'inspecteur de l'académie/responsable provincial ou départemental de l'éducation nationale/pédagogue/chercheurs, sont chargées de conduire les examens dans l'établissement. Les personnes déléguées établissent et remettent le rapport d'examen au plus tard dans les quinze jours ouvrables suivant la notification de la lettre de mission/d'agrément qui leur est adressée. (Dans les candidatures, les conditions de candidature (quota) spécifiées dans les règlements pertinents sont également prises en compte lors de l'ouverture des cours de formation et de perfectionnement professionnels des services de transport privés et des cours de conduite de véhicules à moteur privés.) Quelles autorisations d'institutions pour ouvrir des institutions, des entreprises et des licences de travail seront délivrées par les gouvernorats ? À l'exception des écoles privées et des centres d'activités sociales, les candidatures de tous les établissements d'enseignement privés seront examinées par les gouvernorats, et ceux qui seront jugés aptes se verront accorder une licence commerciale et une licence commerciale. Quel est le processus à suivre dans les procédures d'ouverture des établissements d'enseignement préscolaire et des centres d'activités sociales ? Une fois tous les documents relatifs à l'ouverture de l'établissement d'enseignement préscolaire et des centres d'activités sociales complétés, ils seront envoyés au ministère dans les cinq jours ouvrables afin de délivrer l'autorisation d'ouvrir un établissement et une licence d'entreprise et de travail. Quel est le processus à suivre dans les procédures d'ouverture des écoles primaires, secondaires, secondaires et spécialisées? Les documents appartenant aux écoles primaires, secondaires, secondaires et d'enseignement spécialisé sont déposés au Ministère avec l'approbation du gouvernorat jusqu'à la date fixée par le Ministère dans les années suivantes, soit jusqu'au 7 août 2020 au plus tard pour l'année scolaire 2020-2021, afin de délivrer l'autorisation d'ouvrir une institution, d'ouvrir un lieu de travail et une licence de travail. En cas de modification des informations sur les licences commerciales et de travail des institutions dont les licences sont payantes, un document attestant que les frais de licence ont été payés sera-t-il demandé ? En cas de modification des informations relatives à l'ouverture d'une licence d'exploitation et de travail, un document attestant que la redevance a été payée en raison du changement de licence sera demandé aux établissements dont la licence est payante. Quelle est la durée de la période de demande pour l'institution d'ouvrir un centre d'activités sociales dans le cadre du protocole approuvé par le ministère ? A défaut de demande d'ouverture d'établissement conformément à l'article 5 du règlement dans l'année qui suit la signature du protocole avec le ministère pour l'ouverture d'un centre d'activités sociales, le protocole de coopération sera réputé annulé. Quelles seront les suites à donner s'il s'avère ultérieurement que les fondateurs personnes physiques d'établissements d'enseignement privé, les organes de gestion des fondateurs personnes morales et les représentants fondateurs, visés au premier alinéa de l'article 4 de la loi, ne remplissent pas les conditions prévues dans le même paragraphe ? S'il est déterminé ultérieurement que les personnes visées au premier paragraphe de l'article 4 de la loi ne remplissent pas les conditions spécifiées dans le même paragraphe, l'autorisation de l'institution d'ouvrir une institution et la licence d'ouverture d'un lieu de travail et de travail seront révoquées. Quels cours peuvent utiliser des noms étrangers dans le nom de l'établissement ? Parmi les différents cours, seuls les cours de langues étrangères peuvent être utilisés comme noms étrangers. En cas d'ajout d'un autre programme en plus du programme de langue étrangère, un nom étranger ne sera pas donné. Les abréviations peuvent-elles être utilisées dans les noms d'établissement ? Les institutions pourront utiliser leurs noms avec leurs abréviations, le cas échéant, à l'exclusion des abréviations de l'index des abréviations TDK. Outre le nom de l'institution, son abréviation doit être mentionnée dans le permis d'établissement et la licence d'exploitation et de travail. Les institutions pourront utiliser l'abréviation non seulement du nom de l'institution, mais aussi dans la signalisation, la publicité, la publicité et toutes sortes de travaux et de transactions. Après les amendes administratives infligées aux institutions, quelle sorte de voie sera suivie dans la répétition du même acte qui requiert la sanction ? En cas d'actes contraires aux dispositions de la loi et aux règlements et directives mis en vigueur sur la base de la loi, une amende administrative sera infligée à l'institution. Dans le cas où il est déterminé que l'acte pour lequel l'amende administrative est infligée a été commis à nouveau par l'institution, l'amende administrative sera augmentée et appliquée. Dans la troisième répétition du même acte, l'autorisation d'ouvrir une institution et la licence d'ouvrir un lieu de travail et de travail seront annulées (pour les centres d'éducation spéciale et de réadaptation, l'article 43 du décret n° 652 sera pris en compte. ) Une autre sanction sera-t-elle infligée au fondateur dont la licence d'ouverture d'établissement et une licence d'entreprise et de travail ont été révoquées ? À la suite de l'enquête, le fondateur dont l'autorisation d'ouvrir une institution et dont l'autorisation d'ouvrir un lieu de travail et de travail a été révoquée ne se verra pas accorder l'autorisation d'ouvrir à nouveau une institution, de reprendre une institution ou de devenir partenaire dans une institution, avant que cinq ans ne se soient écoulés. Y a-t-il du personnel qui devrait continuer à travailler dans des institutions qui ont suspendu les activités d'éducation et de formation à la demande du fondateur ? Le directeur de l'établissement continuera à travailler dans les établissements qui interrompent les activités d'enseignement et de formation à la demande du fondateur. Combien de mètres carrés de surface de jardin doit-il y avoir dans les écoles privées en dehors de la zone où se trouve le bâtiment scolaire ? Dans les écoles privées hors établissements d'enseignement préscolaire, il y aura au moins 500 m2 de jardin pour chaque école ouverte en dehors de la zone où se situe le bâtiment scolaire. Comment la condition jardin sera-t-elle appliquée dans les écoles à ouvrir ensemble ? Des conditions de jardins de 500 m2 minimum seront recherchées pour chacune des écoles autres que la maternelle ouverte dans le même bâtiment individuel ou dans des bâtiments individuels différents. Quelles doivent être les caractéristiques des systèmes de transport et d'acheminement dans les établissements ? Dans les établissements à plus d'un étage autre que le rez-de-chaussée du bâtiment ou dans les établissements à ouvrir à l'extérieur du rez-de-chaussée du bâtiment, les normes déterminées par le TSE et la limite d'étage (trois étages) déterminée par le Ministère de la Famille, Travail et services sociaux pour les personnes handicapées, la structure de l'escalier Bien qu'il n'y ait aucun mal à utiliser les appareils avec la mention "utilisé" et classés en conséquence, sur les escaliers plats/de cage d'escalier, les appareils avec la phrase "non utilisé dans un escalier en colimaçon" et classés par conséquent, ne peut pas être utilisé dans les escaliers en colimaçon / en colimaçon.) et condition de charge maximale (escaliers qui ne transportent pas de fauteuils roulants) La capacité de charge maximale des dispositifs d'escalade est de 130 kg et les dispositifs d'escalade pour fauteuils roulants d'une capacité de charge maximale de 160 kg). Dans quelles parties du bâtiment de l'établissement ne peuvent pas avoir de caméras de sécurité dans les établissements d'enseignement privés ? Les caméras de sécurité ne peuvent pas être placées dans les écoles et autres institutions pour voir à l'intérieur des salles de classe et des sections, de la salle des professeurs, de l'administrateur et d'autres salles d'étude/de repos, de la salle d'orientation, de la bibliothèque, de la salle de sport, de la piscine, des toilettes, du lavabo, du lieu de culte et des unités similaires . Comment le nouveau plan d'aménagement devrait-il être dans les ajouts de programme des écoles ? Quand commence la formation du nouveau programme ? En plus du programme, au moins une salle de classe pour le jardin d'enfants à ajouter aux écoles, et au moins quatre salles de classe pour chaque programme des lycées professionnels et techniques anatoliens, et un plan d'aménagement pour les salles de pratique. Ajout au programme de maternelle, à la date à laquelle il a été effectué ; Dans les lycées professionnels et techniques d'Anatolie, les approbations d'ajout de programme données après le 1er septembre seront mises en œuvre à partir de l'année suivante. En cas d'ajout d'un programme aux cours de l'enseignement privé, quelles questions seront incluses dans le rapport d'examen ? En cas d'ajout d'un programme pour lycéens et lycéens équivalents à des cours d'éducation spécialisée mettant en œuvre des programmes pour lycéens et lycéens équivalents, ou d'ajout d'un programme pour diplômés, à des cours d'éducation spécialisée appliquant un programme pour diplômés ; Dans l'examen à faire passer par l'inspecteur de l'académie/responsable provincial ou départemental de l'éducation nationale/expert de l'éducation/chercheur désigné par la direction provinciale de l'éducation nationale, conformément aux dispositions du troisième alinéa de l'article 12 du règlement sur la ajout de programme ; Il sera précisé dans le rapport d'examen que les classes de sciences où les lycéens et assimilés et les diplômés qui suivent les cours de l'enseignement privé sont scolarisés à des étages séparés ou dans des blocs différents au sein d'un même bâtiment. Quand le représentant du fondateur doit-il être autorisé à céder l'établissement dans le transfert de l'établissement ? Dans les demandes de transfert d'établissement, le pouvoir du représentant du fondateur de transférer l'établissement doit être la décision du conseil d'administration prise dans le dernier mois. Quelle est la nouvelle déclaration ajoutée à la note de transfert d'entreprise ? Dans la note de transfert notariée, il sera indiqué que, avec les autres questions spécifiées dans le règlement, les amendes administratives et la pénalité de fermeture seront acceptées à la suite de l'examen/enquête/audit effectué dans l'établissement avant le transfert. Le titre de propriété sera-t-il demandé lors du transfert de l'établissement ? Lors du transfert de l'établissement, un titre de propriété sera demandé avec le contrat de bail. Toutefois, lors du transfert d'établissements ouverts avant la date d'entrée en vigueur de la modification, des transactions peuvent être effectuées avec le titre de propriété de l'établissement dans la demande d'ouverture. Qui doit saisir la direction de l'éducation nationale, par qui et dans quel délai ? Dans le transfert de l'établissement, une demande sera faite à la direction de l'éducation nationale par le cessionnaire de l'établissement dans les trente jours ouvrables à compter de la date de délivrance de l'acte de transfert par le notaire public. Dans les demandes faites après l'expiration de ce délai, le certificat de transfert sera réémis. Quelles seront les mesures prises contre ceux qui ont des amendes administratives parmi les établissements pour lesquels des demandes de transfert sont faites ? Parmi les institutions pour lesquelles une demande de transfert a été faite, il convient de documenter que ceux qui ont des amendes administratives ont payé l'amende administrative ou ont reporté et/ou payé ces amendes conformément aux lois applicables ou ont été structurés conformément à leurs lois et ont été payés en plusieurs fois et que les personnes visées au premier alinéa de l'article 4 de la loi remplissent les conditions spécifiées dans le même alinéa. S'il est déterminé avec le document obtenu et s'il est déterminé ultérieurement qu'elles ne remplissent pas les conditions, l'autorisation d'ouvrir une institution et l'autorisation d'ouvrir un lieu de travail et de travail doivent être annulées. Quelles institutions ne peuvent pas être transférées ? Les établissements qui font l'objet d'une enquête administrative ou qui ont un projet de fermeture ne peuvent pas être transférés. Dans quels cas ne sera-t-il pas demandé au fondateur une attestation de cession ? Quelles sont les actions à effectuer ? En cas de fusion, scission ou changement de nature de la société fondatrice avec une autre société, une attestation de transfert ne sera pas exigée. Cependant, il est nécessaire de demander au gouvernorat auprès du Journal officiel du registre du commerce concernant la fusion, la scission ou la transformation, les documents relatifs à la nomination du représentant fondateur, et le document indiquant que la nouvelle personne réelle fondatrice de l'institution, les organes de gestion de les fondateurs personnes morales et les représentants fondateurs remplissent les conditions prévues au premier alinéa de l'article 4 de la loi. Toutefois, un contrat de bail établi au nom du nouveau fondateur fusionné sera également demandé. Quelles seront les suites données à ces sanctions des établissements qui demandent à se transformer et qui ont des amendes administratives ? Les établissements qui ont demandé la transformation et qui ont des amendes administratives doivent attester que ces sanctions ont été reportées et/ou échelonnées selon leurs lois respectives, ou les ont échelonnées selon leurs lois particulières, et que les personnes visées au premier alinéa de l'article 4 de la loi ont les conditions précisées dans le même paragraphe, avec un document obtenu auprès des autorités compétentes. S'il est déterminé ultérieurement qu'il ne remplit pas les conditions, l'autorisation d'ouvrir un établissement et la licence d'ouverture d'un lieu de travail et de travail doivent être annulées. Quelles institutions ne peuvent pas être transformées ? Les établissements qui ont une enquête administrative ou qui ont une proposition de fermeture ne seront pas convertis. Qu'est-ce qui s'est ajouté aux raisons de quitter le bâtiment brusquement? La transformation urbaine s'est ajoutée aux raisons de quitter brusquement le bâtiment, et la décision d'évacuation a été clarifiée et une décision d'évacuation du tribunal a été prise. En cas de départ brutal de l'immeuble, quelles conditions seront recherchées dans l'immeuble où s'effectuera le transfert temporaire, et quelles conditions ne seront pas recherchées ? En cas de départ brutal de l'établissement, les conditions du bâtiment annexe, du jardin, de la salle de classe et des sections où se déroulent les cours, qui doivent obligatoirement se trouver dans l'établissement selon le type d'établissement, conformément au programme mis en place par l'établissement et le nombre d'étudiants/stagiaires inscrits, dans le bâtiment vers lequel le transfert temporaire sera effectué, et le deuxième alinéa de l'article 5 du règlement.Les documents spécifiés aux alinéas (k) et (m) seront exigés. De plus, les autres conditions de transport (hauteur sous plafond, surface vitrée, largeur couloir, largeur porte et escalier, etc.) ne seront pas recherchées. Les cours de conducteurs de véhicules automobiles privés et les cours de formation et de perfectionnement professionnels des services de transport privés peuvent-ils être transférés entre les districts? Les cours de conducteurs de véhicules automobiles privés et les cours de formation et de perfectionnement professionnels en services de transport privés ne pourront pas être transférés entre les districts. Est-il nécessaire d'examiner d'autres parties du bâtiment lorsque la disposition et le quota changent en ajoutant des bâtiments, des blocs et des étages ? En ajoutant des bâtiments, des blocs et des étages, le quota sera déterminé en examinant les espaces communs ainsi que les sections changeantes dans l'aménagement et les changements de quota. En cas de perte du droit du fondateur, quelle sera la procédure de fermeture du fondateur ? En cas de perte du droit de fonder, le délai accordé au fondateur personne physique, qui a perdu son droit d'être fondateur, pour fermer ou transférer son établissement est ramené de trois mois à deux mois. Si le processus de transfert ou de fermeture n'a pas eu lieu dans le délai imparti, à la fin de l'année scolaire dans les écoles et à la fin du programme appliqué dans d'autres établissements, l'autorisation de l'établissement d'ouvrir un établissement et les licences d'exploitation et de travail seront révoqué. Quel sera le processus de changement du représentant fondateur du fondateur au cas où le représentant fondateur perdrait son droit d'être le représentant fondateur ou mourrait ? Dans les établissements dont le fondateur est une personne morale, le délai imparti aux fondateurs de personnes morales pour changer de représentant fondateur a été ramené de trois mois à deux mois en cas de perte du droit de représentant fondateur ou de décès du représentant fondateur. Si le représentant fondateur n'est pas changé dans le délai imparti, à la fin de l'année scolaire dans les écoles et à la fin du programme appliqué dans d'autres établissements, l'autorisation de l'établissement d'ouvrir un établissement et l'autorisation d'ouvrir un lieu de travail et de travail seront être révoqué. Quelles mesures seront prises s'il s'avère que le fondateur, son représentant ou des personnes faisant partie des organes de gestion sont membres, affiliés ou affiliés à des organisations terroristes visées au premier alinéa de l'article 4 de la loi, ou à des structures, formations ou groupes qui sont déterminé par le Conseil de sécurité nationale comme se livrant à des activités contre la sécurité nationale de l'État ? En cas de détermination de l'appartenance, de l'affiliation ou de l'affiliation aux organisations terroristes visées au premier alinéa de l'article 4 de la loi, ou aux structures, formations ou groupes déterminés par le Conseil national de sécurité comme se livrant à des activités contre la sécurité nationale de l'Etat, le fondateur, le représentant du fondateur ou les personnes faisant partie des organes de direction sont autorisés à ouvrir un établissement sans limite de temps et la licence d'exploitation sera révoquée. Les établissements dont la fermeture est demandée à la demande du fondateur peuvent-ils être fermés en cas d'enquête en cours ? En cas d'enquête sur l'institution, dont la clôture est demandée à la demande du fondateur, l'institution ne peut être fermée tant que l'enquête n'est pas terminée. Toutefois, s'il est indiqué dans le rapport préliminaire des enquêteurs qu'il n'y a pas d'obstacle à la fermeture ou au transfert de l'établissement, celui-ci peut être fermé avec l'avis approprié de l'autorité compétente. Dans quelle situation les établissements peuvent-ils être fermés ou supprimés à la demande du fondateur ? S'il n'y a pas de dossier d'étudiant, de stagiaire ou de personnel dans le module MEBBIS et qu'il n'y a pas d'enquête sur l'établissement, le programme peut être annulé ou les établissements peuvent être fermés à la demande du fondateur. Le directeur général et les directeurs généraux adjoints des établissements peuvent-ils suivre le cours? Un permis de travail sera délivré au directeur général et aux directeurs généraux adjoints en charge des établissements en tant que personnel d'un établissement appartenant au fondateur, et s'ils remplissent les conditions nécessaires, ils pourront également être chargés de cours dans les établissements. Comment se dérouleront les procédures de délivrance des permis de travail pour le personnel de formation et les autres personnels ? Un permis de travail sera délivré dans les 10 jours suivant la demande, pour le personnel de formation et les autres personnels qui sont déterminés à remplir les conditions du premier alinéa de l'article 4 de la loi, avec un document obtenu auprès des autorités compétentes concernant le résultat de l'enquête de sécurité et la recherche d'archives. Toutefois, si ledit document des autorités compétentes n'est pas envoyé dans le délai imparti, le document de permis de travail du personnel en question sera délivré sous condition s'il est constaté que les conditions ci-dessus sont remplies à la suite de l'examen du casier judiciaire enregistrer et archiver le document d'enregistrement appartenant au personnel, qui peut également être obtenu via l'e-Gouvernement. Les permis de travail de ceux qui sont déterminés par les autorités compétentes à la suite de l'enquête de sécurité et de la recherche d'archives que ledit personnel ne remplit pas les conditions du premier alinéa de l'article 4 de la loi sont révoqués. Les conditions du premier alinéa de l'article 4 de la loi seront-elles recherchées pour le personnel employé par le biais du mode de passation de marchés de services ? Les conditions du premier alinéa de l'article 4 de la loi seront également recherchées pour le personnel employé par le biais du mode de passation des marchés de services. Quel sera le processus d'obtention des permis de travail du personnel éducatif qui continuera à travailler ? Quelle que soit la date de début du contrat précédent, les contrats révisés ainsi que la liste des personnels de l'éducation qui continueront à travailler seront remis aux directions de l'éducation nationale pour recevoir l'approbation de la prolongation des permis de travail, au plus tard 30 jours avant la date d'expiration du contrat précédent, en juin. Dans le cadre du processus d'extension des permis de travail du personnel éducatif dans ce cadre, aucune enquête de sécurité et recherche d'archives ne sera demandée aux autorités compétentes. L'équivalence d'un diplôme ou d'un document substitut au diplôme sera-t-elle exigée dans l'affectation d'administrateurs, d'enseignants, de spécialistes et de maîtres formateurs étrangers ? Pour l'affectation d'administrateurs, d'enseignants, de spécialistes et de maîtres formateurs étrangers, un document du Conseil de l'enseignement supérieur concernant l'équivalence d'un diplôme étranger de premier cycle ou d'un substitut de diplôme sera demandé. Le fondateur ou son représentant fondateur peut-il donner des conférences ? Le fondateur ou les représentants fondateurs remplissant les conditions nécessaires peuvent également être nommés formateurs dans l'établissement. Le représentant du fondateur peut-il transférer ses pouvoirs ? En l'absence de restrictions, le représentant du fondateur ne peut transférer son autorité en matière de recrutement du personnel qu'à une tierce personne, avec l'autorisation du gouvernorat, sans qu'il soit besoin d'une décision du conseil d'administration, qui remplit les conditions pour être le représentant du fondateur . Quelles mesures seront prises s'il s'avère ultérieurement que le personnel travaillant dans l'établissement ne remplit pas les conditions du premier alinéa de l'article 4 de la loi ? S'il est déterminé ultérieurement que le personnel travaillant dans l'établissement ne remplit pas les conditions du premier alinéa de l'article 4 de la loi, le permis de travail sera annulé. Qui peut suivre des cours indépendants dans des écoles autres que les enseignants ? Les diplômés MTAL ou CPAL en développement et éducation de l'enfant des maîtres instructeurs affectés dans les établissements d'enseignement préscolaire et les instructeurs spécialisés titulaires d'un diplôme d'associé dans le même domaine pourront suivre le cours de manière autonome. Les instructeurs spécialisés qui seront affectés dans d'autres écoles devront avoir au moins un baccalauréat afin de suivre le cours de manière indépendante. En cas de vacance de la direction de l'établissement pour diverses raisons, qui agit comme adjoint à la direction de l'établissement ? En cas de vacance de la direction de l'établissement pour diverses raisons, l'un des responsables de la formation peut être désigné comme mandataire dans le cas où il n'y a pas de personnel de formation dans l'établissement remplissant les conditions de procuration de la direction , et la durée du mandat est passée de 3 mois à 4 mois. Comment un programme d'un autre pays peut-il être utilisé dans les écoles internationales ? Pour les écoles internationales, le programme d'études du pays concerné et les horaires de cours hebdomadaires approuvés par le ministère peuvent également être utilisés par les écoles internationales nouvellement ouvertes qui ont reçu un certificat d'équivalence de l'institution autorisée du même pays, si la direction générale le juge approprié. Quelle est la durée de validité des programmes agréés par le Ministère ? Que fera-t-on des programmes expirés ? La disposition selon laquelle les programmes approuvés par le ministère sont valables 7 ans à compter de la date d'approbation a été abrogée, et les programmes qu'il est décidé d'abolir en fonction des résultats de l'évaluation annuelle par la Direction générale seront publiés sur le site Web. de la Direction générale et sera supprimée au bout de 6 mois. Comment les examens de fin de cours, de détermination de niveau et de fin de niveau et les autres examens requis par le programme seront-ils mis en œuvre ? Conformément aux sixième et septième alinéas de l'article 6 de la loi, les procédures et principes relatifs à l'application des examens d'achèvement de cours, de détermination de niveau et d'achèvement de niveau à organiser dans les districts en créant une commission exécutive des examens et d'autres examens requis par le programme sera déterminé par la directive à préparer par la direction générale. Dans quelles institutions les activités des clubs étudiants et des services communautaires peuvent-elles avoir lieu ? Les clubs d'étudiants et les activités de service communautaire menées dans le cadre du règlement sur les activités sociales ne peuvent être menées que dans les écoles, les centres d'éducation spéciale et de réadaptation et les centres d'activités sociales. Quels documents seront nécessaires pour l'inscription des stagiaires dans les centres de formation continue ? Lors de l'inscription des stagiaires aux centres de formation continue, une liste du numéro d'identification TR, nom et prénom, date de naissance et statut scolaire des stagiaires sera demandée aux lieux de travail des stagiaires, et la prime mensuelle SGK et certificats de service de ceux sur la liste. Selon quelle législation l'inscription des élèves dans les centres d'enseignement professionnel se fera-t-elle ? L'inscription des élèves dans les centres d'enseignement professionnel se fera conformément aux dispositions du règlement sur les établissements d'enseignement secondaire du ministère de l'Éducation nationale. Comment les services d'internat seront-ils fournis dans les écoles? Des services d'internat peuvent être fournis dans les écoles. Les normes des dortoirs et des auberges où le service d'internat sera fourni et les normes de service d'internat seront déterminées par la Direction générale et publiées sur le site Web. Comment seront calculés les frais de scolarité pour ceux qui seront transférés dans les classes intermédiaires des écoles privées ? Les frais de scolarité de ceux qui seront transférés dans les classes intermédiaires des écoles privées sont les frais de scolarité annoncés l'année scolaire précédente ; Il sera déterminé en augmentant le ratio moyen (PPI domestique + IPC)/2 de l'année précédente d'au plus 5 %. Comment seront calculés les frais de scolarité des élèves fréquentant les écoles privées ? Les frais des étudiants qui fréquentent l'école sont les frais de scolarité déterminés dans le contrat d'inscription des étudiants; Il sera déterminé en augmentant le ratio moyen (PPI domestique + IPC)/2 de l'année précédente d'au plus 5 %. Comment seront calculés les frais de scolarité de l'année suivante pour les élèves du privé dont les conditions de remise pour l'année d'études ne sont plus valables ? Les frais de scolarité de l'année suivante pour les étudiants qui poursuivent leurs études et dont les conditions de réduction pour l'année où ils étudient n'existent plus, sont pour chaque année au cours de laquelle l'étudiant reçoit un enseignement à un prix non réduit dans l'année où l'étudiant est inscrit ; Il sera déterminé en augmentant le ratio moyen (Y.İ-PPI+IPC)/2 de l'année précédente d'au plus 5 %. Exemples de calculs des questions ci-dessus : données TUIK ? Le taux de variation (%) est pris en compte selon les moyennes sur douze mois. Les frais peuvent-ils être facturés sous des noms différents dans les centres d'activités sociales? Les centres d'activités sociales ne seront facturés sous aucun nom. Comment seront déterminés les tarifs des services à fournir autres que les services d'éducation et de formation des établissements ? Institutions, étudiants ou stagiaires ; déterminera et annoncera séparément les frais qu'ils recevront pour les repas, le petit-déjeuner, le service, l'auberge/le dortoir, les livres-papeterie, les vêtements, les études et les services similaires jusqu'à la fin du mois de mai. Les services de ce paragraphe ne sont pas obligatoires et les élèves des parents qui en font la demande en bénéficieront. Quand l'annonce des salaires sera-t-elle faite dans les établissements autres que les écoles privées et dans les lycées professionnels et techniques anatoliens qui reçoivent un soutien à l'éducation ? Les frais de scolarité pour les cours de conduite de véhicules à moteur et les cours de formation et de perfectionnement professionnels des services de transport privé sont payés jusqu'à fin janvier, les frais de scolarité d'autres établissements et les frais de scolarité et autres frais des lycées professionnels et techniques anatoliens qui reçoivent un soutien à l'éducation conformément à l'article 12 de la loi, à l'exclusion des domaines spécifiés dans le communiqué, datent de janvier et seront annoncés fin mai. Comment sera suivie l'inscription des élèves qui ne paient pas leurs frais dans les écoles privées ? La condition de la réalisation d'un examen pour le transfert de l'élève dont l'inscription sera annulée pour non-paiement de la taxe a été supprimée, et le transfert de ces élèves sera transféré dans une autre école privée ou, par le biais du placement et commission de transfert, à l'école publique ou au lycée d'enseignement ouvert compétent dans le cadre des dispositions de la législation en la matière auxquelles sont soumis les établissements officiels. Comment seront remboursés les frais des lauréats des écoles qui acceptent des élèves sur examen après leur inscription dans une école privée ? Ceux qui certifient être inscrits en 9ème des écoles publiques qui s'inscrivent dans des écoles privées mais qui prennent des élèves avec un examen avant la rentrée seront remboursés sans aucune retenue. Quelle est la durée du délai de remboursement pour les étudiants/stagiaires sortant des établissements ? Un délai d'un mois a été imposé pour le remboursement des étudiants/stagiaires sortant des établissements. Quelles seront les mesures prises concernant l'absentéisme des élèves dans les lycées professionnels et techniques anatoliens ouverts à l'intérieur ou à l'extérieur de la zone industrielle organisée ? Lors des examens/enquêtes/audits effectués par les personnes autorisées à inspecter les lycées professionnels et techniques anatoliens ouverts à l'intérieur ou à l'extérieur de la zone industrielle organisée, les enregistrements du système de vérification d'identité biométrique ou du système d'imagerie par caméra concernant la fréquentation des élèves seront examinés. En cas de détection d'irrégularités, des mesures seront prises conformément à l'article 7 de la loi. Lors de l'application des amendes administratives, à quelle date le salaire minimum brut sera-t-il pris comme base ? Les amendes administratives prévues par la loi seront fixées par l'autorité compétente sur le salaire minimum brut en vigueur au jour où l'acte a été commis. Par qui les amendes administratives et les sanctions de fermeture d'établissement seront-elles traitées dans le système MEBBIS ? Les amendes administratives et les sanctions de fermeture d'établissement seront saisies dans le système MEBBIS par l'autorité habilitée à délivrer l'autorisation d'établissement, d'établissement et de travail. Les amendes administratives sont imposées par le ministère uniquement dans les écoles, mais seront saisies dans le système MEBBIS par les gouvernorats. À qui et dans quelles conditions l'aide à l'éducation et à la formation sera-t-elle accordée ? Dans les lycées professionnels et techniques privés d'Anatolie, un soutien à l'éducation et à la formation sera fourni à chaque élève citoyen de la République de Turquie, à l'exception des élèves qui seront scolarisés gratuitement conformément à la loi, à condition que l'élève continue à l'école et n'échoue pas pour cause d'absentéisme. Quand l'aide à l'éducation et à la formation sera-t-elle versée ? Le soutien à l'éducation et à la formation à fournir pour une année scolaire est déterminé par la liste des étudiants inscrits à l'école le premier jour ouvrable de la deuxième semaine de novembre, février et juin, et 35% des étudiants sont inscrits en novembre 35 % en février et 30 % en juin seront versés à l'école. Comment la matrice de données sera-t-elle utilisée dans les établissements ? Dans les publicités, annonces ou toutes sortes d'activités promotionnelles des institutions, la matrice de données contenant les informations sur l'institution sera incluse. Le code QR sera situé à l'entrée de l'établissement où il sera facilement visible. Quelles actions seront entreprises vis-à-vis des candidats à l'ouverture d'un établissement avant le changement de réglementation ? À la date d'entrée en vigueur de la modification du règlement, il a demandé aux établissements concernés l'obtention de l'un des documents visés aux alinéas l) ou m) de l'article 5, deuxième alinéa, du règlement, ou qui a demandé l'ouverture d'un établissement dans les directions de l'éducation nationale, concernant le bâtiment et le jardin visés aux articles 11 et 12. les conditions ne seront pas exigées. Quels élèves sont ajoutés au calcul du score qui sert de base à la demande d'enseignement gratuit dans les écoles privées ? Les athlètes qui ont été certifiés par le ministère de la Jeunesse et des Sports pour avoir remporté des succès dans les compétitions nationales et internationales des branches olympiques ou paralympiques selon les critères déterminés par le ministère de la Jeunesse et des Sports avec le règlement établi à l'annexe-7 et à l'annexe-8 du la réglementation et la science internationale par le biais du Conseil de la recherche scientifique et technologique de Turquie (TÜBİTAK).Des points supplémentaires ont été fournis dans les évaluations d'application de lecture gratuite des étudiants qui ont obtenu des diplômes en participant aux Jeux olympiques, aux Jeux olympiques scientifiques nationaux et aux concours de projets nationaux. Des modifications ont-elles été apportées aux annexes du règlement ? Des réglementations ont été établies dans les annexes Annexe-1, Annexe-2, Annexe-2/A, Annexe-3, Annexe-3/A, Annexe-3/B, Annexe-4 et Annexe-10 conformément aux dispositions de l'article pertinent et l'annexe 3/C ont été ajoutés. ​

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Nos services Découverte de l'institution et ​ Préparation du rapport préliminaire À la demande du fondateur, le bâtiment ou le lieu de travail où l'institution sera ouverte est visité au jour et à l'heure déterminés et des informations détaillées sont fournies. ​ En outre, un rapport sur la construction de l'institution et des documents est préparé SUITE Construction & Rénovation et ​ Préparation des documents Milli Eğitim Bakanlığına Bağlı Özel Öğretim (Matematik, Kimya, Biyoloji, Tarih vb) Kursu açma süreci ini inceleyiniz SUITE Construction & Rénovation et ​ Préparation des documents Milli Eğitim Bakanlığına Bağlı Özel Muhtelif - Kişisel Gelişim Kursu açma sürecini inceleyiniz SUITE Découverte de l'institution et ​ Préparation du rapport préliminaire Milli Eğitim Bakanlığına Bağlı Özel Yabancı Dil, Güzellik Akademi, Müzik - Sanat ve meslek Kursu açma sürecini inceleyiniz SUITE Découverte de l'institution et ​ Préparation du rapport préliminaire Milli Eğitim Bakanlığına Bağlı Özel Rehabilitasyon Merkezi açma sürecini inceleyiniz SUITE Découverte de l'institution et ​ Préparation du rapport préliminaire Milli Eğitim Bakanlığına Bağlı Özel Öğrenci Yurdu - Barınma Evi açma sürecini inceleyiniz SUITE Découverte de l'institution et ​ Préparation du rapport préliminaire Milli Eğitim Bakanlığına Bağlı Özel Motorlu Taşıt Sürücüleri Kursu açma sürecini inceleyiniz SUITE Découverte de l'institution et ​ Préparation du rapport préliminaire Milli Eğitim Bakanlığına Bağlı Özel SRC - Meslek Edindirme Kursu açma sürecini inceleyiniz SUITE